Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDI/C2011-2004

Statut : Caduque

OBJET : Procédure d'évaluation des Réseaux Mixtes Technologiques (RMT) à mi-parcours et au terme de leur agrément

(Télécharger le PDF (49ko))

RESUME : Procedure d'evaluation des Reseaux Mixtes Technologiques (RMT) a mi-parcours et au terme de leur agrement

DGER

DGER/SDI/C2011-2004

Publiée le 02-03-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDI/C2011-2004 Publiée le 02-03-2011
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 03-03-2011.

Agriculture.gouv.fr