OBJET : Plan de surveillance et de contrôle chlordécone des produits de la pêche dans les départements de la Guadeloupe et de la Martinique 2011.

(Télécharger le PDF (68ko))

RESUME : Plan de surveillance et de controle chlordecone des produits de la peche dans les departements de la Guadeloupe et de la Martinique 2011.

DGAL MAAPRAT/DGAL/SA/SDSSA/BPMED	Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8053 Publiée le 01-03-2011
Date de fin de validité : 31-01-2012	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :