Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2011-3015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide à la production laitière en montagne (APLM) pour la campagne 2011
DGPAAT/SDPM/N2011-3012 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
modalités d'accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d'élevage de poules pondeuses en vue de l'application des normes relatives au bien-être animal.

DGER

DGER/SDEDC/N2011-2027 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Note relative au recrutement des travailleurs handicapés dans le corps des professeurs certifiés et dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole relevant du ministère chargé de l'agriculture par la voie contractuelle donnant vocation à ti

DGAL

DGAL/SDAEI/N2011-8062 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Exportation vers les pays tiers d'animaux vivants et produits des filières animales : nouvelles modalités de diffusion des certificats sanitaires et des éléments d'interprétation associés
Note de service DGAL/SDASEI/N2011-8055 du 08-03-2011 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
SERBIE - réglementation phytosanitaire
Note de service DGAL/SDASEI/N2011-8060 du 08-03-2011 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
TUNISIE - exigences phytosanitaires à l'importation pour Quercus et Conifères

DPMA

DPMA/SDRH/N2011-9619 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Autorisations européennes - listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 08 mars 2011.

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2011-1049 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Note relative au recrutement des travailleurs handicapés dans le corps des professeurs certifiés et dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole relevant du ministère chargé de l'agriculture par la voie contractuelle donnant vocation à ti
SG/SRH/SDMEC/N2011-1047 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 4 postes dans le 2ème cercle

Arrêté du 03-03-2011

Arrêtés du 03/03/2011

Décision du 02-03-2011

Décision du 02/03/2011

Arrêté du 25-02-2011

Arrêté du 25/02/2011

Décision du 22-02-2011

Décision du 22/02/2011

DGER
- DGER/MSSI/N2011-2026 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place du baccalauréat professionnel " Conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin " et précisions concernant les modalités de mise en œu