Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

DGAL/SDAEI/N2011-8062

Statut : EnVigueur

OBJET : Exportation vers les pays tiers d'animaux vivants et produits des filières animales : nouvelles modalités de diffusion des certificats sanitaires et des éléments d'interprétation associés

(Télécharger le PDF (468ko))

RESUME : Exportation vers les pays tiers d'animaux vivants et produits des filieres animales : nouvelles modalites de diffusion des certificats sanitaires et des elements d'interpretation associes

DGAL

DGAL/SDAEI/N2011-8062

Publiée le 08-03-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL	DGAL/SDAEI/N2011-8062 Publiée le 08-03-2011
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

08200 - Exportation pays tiers

Cette instruction est parue au sommaire du 10-03-2011.