OBJET : Exportation vers les pays tiers d'animaux vivants et produits des filières animales : nouvelles modalités de diffusion des certificats sanitaires et des éléments d'interprétation associés

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RESUME : Exportation vers les pays tiers d'animaux vivants et produits des filieres animales : nouvelles modalites de diffusion des certificats sanitaires et des elements d'interpretation associes

DGAL	DGAL/SDAEI/N2011-8062 Publiée le 08-03-2011
	Diffusion : Tout public
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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