Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDASEI/N2011-8060
du 08-03-2011
Statut : EnVigueur
OBJET : TUNISIE - exigences phytosanitaires à l'importation pour Quercus et Conifères
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RESUME : TUNISIE - exigences phytosanitaires a l'importation pour Quercus et Coniferes
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DGAL MAAPRAT/SCAS/SDASEI/BEPT
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Note de service DGAL/SDASEI/N2011-8060 Publiée le 08-03-2011 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08200 - Exportation pays tiers
Cette instruction est parue au sommaire du 10-03-2011.