Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDASEI/N2011-8060

du 08-03-2011
Statut : EnVigueur

OBJET : TUNISIE - exigences phytosanitaires à l'importation pour Quercus et Conifères

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RESUME : TUNISIE - exigences phytosanitaires a l'importation pour Quercus et Coniferes

DGAL

MAAPRAT/SCAS/SDASEI/BEPT

Note de service

DGAL/SDASEI/N2011-8060

Publiée le 08-03-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAAPRAT/SCAS/SDASEI/BEPT	Note de service DGAL/SDASEI/N2011-8060 Publiée le 08-03-2011
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08200 - Exportation pays tiers

Cette instruction est parue au sommaire du 10-03-2011.

DGAL/SDASEI/N2011-8060

du 08-03-2011 Statut : EnVigueur

du 08-03-2011
Statut : EnVigueur