Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGER

DGER/SDEDC/N2011-2028 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Saisie dans la base de données ALEXIA des informations 2010 relatives aux exploitations agricoles et ateliers technologiques des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole

DGAL

DPMA

DPMA/SDAEP/C2011-9607 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mesures sociales accompagnant les plan de sortie de flotte relatifs aux années 2009 et suivantes.
DPMA/SDAEP/C2011-9608 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mesures sociales accompagnant les plans de sortie de flotte des années 2009 et suivantes. Cessation anticipée d'activité en faveur des marins de la pêche, cofinancée par le Fonds européen pour la pêche (FEP).
DPMA/SDRH/N2011-9620 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Autorisations européennes - listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 14 mars 2011.

SG/SRH

Décision du 01-03-2011

Décision n° FILIERES/VOLX/D 2011-13 relatives aux investissements matériels et immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation

Arrêté du 03-03-2011

Arrêté du 03/03/2011

Arrêté du 07-03-2011

Arrêté du 07/03/2011

Décision du 08-03-2011

Décision du 08/03/2011

Décision du 08-03-2011

mise aux normes des bâtiments d’élevage de poules pondeuses en vue de l’application des normes relatives au bien-être animal

Arrêté du 14-03-2011

Arrêté du 14/03/2011

Décision du 28-02-2011

Décision du 28/02/2011

Décision du 16-03-2011

Décision du 16/03/2011

DGER
- DGER/MSSI/N2011-2031 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place du baccalauréat professionnel Productions Horticoles et précisions concernant les modalités de mise en œuvre.