Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/MUS/N2011-8066
du 16-03-2011
Statut : Caduque
OBJET : déploiement opérationnel de l'application MAPSIGAL
(Télécharger le PDF (19ko))
RESUME : deploiement operationnel de l'application MAPSIGAL
|
DGAL MAAPRAT/DGAL/MUS
|
Note de service DGAL/MUS/N2011-8066 Publiée le 16-03-2011 |
|---|---|
|
Date de fin de validité : 01-06-2011
|
Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
|
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 17-03-2011.