Sommaire n° 13 du 17-03-2011 au 24-03-2011
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/SDESR/N2011-2037
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de recrutement en classes préparatoires post BTSA-BTS-DUT et en classes ATS (Adaptation technicien supérieur) BIO pour la rentrée scolaire 2011.
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Note de service DGAL/SDQA/N2011-8068
du 22-03-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Appel à projet et modalités de gestion des dossiers de demande d'aides présentés au titre des contrats de projet Etat-Région 2007-2013 dans le cadre du programme 206, action 4, sous action 45.
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DPMA/SDRH/C2011-9610
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Circulaire précisant les modalités de répartition des limitations individuelles des captures et de l'effort de pêche.
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DPMA/SDRH/N2011-9622
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Autorisations européennes - listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 21 mars 2011.
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SG/MAPS/N2011-0112
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures en administration centrale : 1 poste à la DGAL
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1057
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 9 postes dans le 2ème cercle
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/SDPOFE/N2011-2032
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Risque chimique : produits chiminiques, documentation.
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DGER/SDPOFE/N2011-2032
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.