Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDPM/C2011-3016 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme communautaire POSEI-banane France : ajustement de gestion de la mesure.

DGER

DGER/SDEDC/N2011-2038 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Nouveau dispositif de qualification des directeurs d'exploitation, d'ateliers technologiques, de CFPPA et CFA
DGER/SDESR/N2011-2040 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Résultats des élections des représentants des personnels au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).

DGAL

Note de service DGAL/SDSSA/SDAEI/N2011-8074 du 28-03-2011 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
SINGAPOUR - Modalités d'agrément des établissements exportant des viandes fraîches et produits à base de viande ainsi que des ovoproduits vers Singapour et mise à jour des agréments existants.

DPMA

DPMA/SDRH/N2011-9623 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Autorisations européennes - listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 28 mars 2011.

SG/MAPS/N2011-0115 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
quatre appels de candidatures: 4 postes en administration centrale (DGER (2) - DGPAAT - SG)

SG/SRH

SG/SRH/N2011-1061 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
MOBILITE - Additif à la circulaire générale SG/SRH/N2011-1038 du 25 FEVRIER 2011
SG/SRH/SDMEC/N2011-1058 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Ouverture d'un recrutement par voie de sélection professionnelle précédant l'inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts.
SG/SRH/SDMEC/N2011-1060 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 6 postes dans le 2ème cercle
SG/SRH/SDMEC/N2011-1064 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mobilité vers les postes ouverts au MEDDTL

Décision du 23-03-2011

Décision du 23/03/2011

Arrêté du 18-03-2011

Arrêté du 18/03/2011

Arrêté du 22-03-2011

Arrêté du 22/03/2011

Décision du 18-03-2011

Décision du 18/03/2011

Décision du 17-03-2011

Décision du 17/03/2011

Arrêté du 21-03-2011

Arrêtés du 21/03/2011

DGER
- DGER/SDPOFE/N2011-2039 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Diffusion de la liste des diplômes actuels de l'enseignement agricole donnant l'équivalence, dans certaines conditions, de catégories de CACES(r) (Recommandations de la CNAMTS).