Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDESR/N2011-2040
Statut : Caduque
OBJET : Résultats des élections des représentants des personnels au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).
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RESUME : Resultats des elections des representants des personnels au Conseil national de l'enseignement superieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et veterinaire (CNESERAAV).
DGER
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DGER/SDESR/N2011-2040 Publiée le 29-03-2011 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 31-03-2011.