Sommaire n° 41 du 29-09-2011 au 06-10-2011
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2011-3076
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
PMBE et prêt bonifié MTS-JA : vérification du respect du taux maximal d'aides publiques
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DGPAAT/SDEA/N2011-3036
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Taux de base et référence applicable aux prêts bonifiés à l'agriculture
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DGPAAT/SDPM/N2011-3034
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
CPER 2007-2013 - Evolution des orientations dans le secteur de la production de lait de vache
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DGER/MCG/N2011-2132
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modalités de mise en oeuvre de l'enquête sur le " taux de satisfaction des usagers de l'enseignement agricole "
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DGER/SDEDC/N2011-2128
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Indemnisation des frais de déplacement des enseignants contractuels de droit public des établissements mentionnés à l'article L.813-8 du code rural
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DGER/SDESR/SDPOFE/C2011-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bourses nationales d'enseignement supérieur agricole court et long - Établissements publics et privés sous contrat - Formation initiale - Année universitaire 2011-2012.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8221
du 04-10-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Reconnaissance du Doubs comme département à situation épidémiologique favorable vis-à-vis de l'IBR
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Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8223
du 04-10-2011
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Dispositif d'encadrement de l'utilisation des médicaments anticancéreux en médecine vétérinaire
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Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8225
du 05-10-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Demande de transmission de la liste des abattoirs agréés pour l'Aïd-el-Kébir 2011 Modalités de transmission des informations similaires pour les années suivantes.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8226
du 06-10-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
stage des étudiants vétérinaires de l'ENV de Toulouse en abattoir
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DPMA/SDRH/N2011-9663
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
autorisations européennes - listes des permis de pêche spéciaux (PPS) mises à jour au 04 octobre 2011.
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SG/SRH/N2011-1160
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
MOBILITE - Additif à la circulaire mobilité SG/SRH/N 2011-1148 du 14/09/2011
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1162
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 4 postes dans le 2ème cercle
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SG/SAFSL/SDABC/N2011-1517
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan d'action ministériel 2011 (PAM).
Cahiers des charges du 26/09/2011
Décision du 22/09/2011
Cahiers des charges du 22/09/2011
Cahiers des charges pour des AOC
Décision du 26/09/2011