Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/MCG/N2011-2132
Statut : Caduque
OBJET : modalités de mise en oeuvre de l'enquête sur le " taux de satisfaction des usagers de l'enseignement agricole "
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RESUME : Modalités de mise en oeuvre de l'enquête sur le
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		 DGER 
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		 DGER/MCG/N2011-2132 Publiée le 05-10-2011  | 
    
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		Date de fin de validité : 15-12-2011
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 06-10-2011.
		