Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2011-8225
du 05-10-2011
Statut : Abrogee
OBJET : Demande de transmission de la liste des abattoirs agréés pour l'Aïd-el-Kébir 2011 Modalités de transmission des informations similaires pour les années suivantes.
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RESUME : Demande de transmission de la liste des abattoirs agrees pour l'Aid-el-Kebir 2011 - Modalites de transmission des informations similaires pour les annees suivantes.
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DGAL MAAPRAT/DGAL/SA/SDSSA/BEAD
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Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8225 Publiée le 05-10-2011 |
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Date de fin de validité : 14-10-2011
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 06-10-2011.