Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2011-8225
du 05-10-2011
Statut : Abrogee
OBJET : Demande de transmission de la liste des abattoirs agréés pour l'Aïd-el-Kébir 2011 Modalités de transmission des informations similaires pour les années suivantes.
RESUME : Demande de transmission de la liste des abattoirs agrees pour l'Aid-el-Kebir 2011 - Modalites de transmission des informations similaires pour les annees suivantes.
|
DGAL MAAPRAT/DGAL/SA/SDSSA/BEAD
|
Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8225 Publiée le 05-10-2011 |
|---|---|
|
Date de fin de validité : 14-10-2011 |
Diffusion : Tout public
|
| Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
