Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2011-3075 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mise en place d'une mesure de report d'une annuité des prêts de reconstitution de fonds de roulement contractés dans le cadre du Plan de Soutien Exceptionnel à l'Agriculture (PSEA) par les éleveurs.

DGER

DGER/SDÉDC/N2011-2116 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place d'une représentation des EPLEFPA en région.
DGER/SDÉDC/N2011-2120 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Additif à la note de service DGER/SDEDC/N2011-2080 du 22 juin 2011 relative aux modalités de titularisation et organisation de l'année de la formation des professeurs stagiaires relevant de l'enseignement agricole public issus des concours externes, internes et troisième concours 2011 et issus de la liste d'aptitude - Année scolaire 2011-2012 .
DGER/SDÉDC/N2011-2121 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Postes à pourvoir au LEGTA de Pouembout (Nouvelle-Calédonie) pour la rentrée scolaire de février 2012

DGAL

Note de service DGAL/MUS/SDSPA/N2011-8211 du 16-09-2011 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Plan d'urgence - Euthanasie des volailles - porcins
Note de service DGAL/SDPRAT/N2011-8212 du 20-09-2011 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
liste des laboratoires agréés pour la recherche des résidus de chlordécone dans les produits d'origine végétale.
Note de service DGAL/SDPRAT/N2011-8213 du 20-09-2011 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidature pour agrandir le réseau de laboratoires agréés pour la recherche de Globodera pallida et Globodera rostochiensis sur végétaux, terre et extraits de lavage.
Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8214 du 20-09-2011 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Surveillance épidémiologique de la tuberculose dans la faune sauvage en France : réseau Sylvatub

DPMA

DPMA/SDRH/N2011-9659 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
autorisations européennes - listes des permis de pêche spéciaux (PPS) mises à jour au 19 septembre 2011.
DPMA/SDRH/N2011-9660 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des autorisations nationales de pêche mises à jour au 19 septembre 2011.

SG/SRH

Cahier des charges du 11-09-2011

Cahiers des charges pour des AOC

Décision du 07-09-2011

Décision du 07/09/2011

Décision du 13-09-2011

Décision du 13/09/2011

Cahier des charges du 09-09-2011

Cahiers des charges pour des AOC

Décision du 23-08-2011

Décision du 23/08/2011

Décision du 13-09-2011

Décision du 13/09/2011

Décision du 14-09-2011

Décision du 14/09/2011

Annexe d'arrêté du 28-07-2011

Annexes d'un arrêté

DGER
- DGER/SDPOFE/N2011-2119 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Brevet d'études professionnelles agricoles spécialité " services aux personnes " Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 du BEPA " services aux personnes " accessible en cours de cursus 3 ans du baccalauréat professionnel spécialité " services aux personnes et aux territoires ", pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.