Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/SDPOFE/N2011-2119
Statut : Abrogee
OBJET : Brevet d'études professionnelles agricoles spécialité " services aux personnes " Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 du BEPA " services aux personnes " accessible en cours de cursus 3 ans du baccalauréat professionnel spécialité " services aux personnes et aux territoires ", pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.
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RESUME : Brevet d'etudes professionnelles agricoles specialite
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		 DGER/SDPOFE/N2011-2119 Publiée le 20-09-2011  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 22-09-2011.
		