Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/MUS/SDSPA/N2011-8211

du 16-09-2011
Statut : Abrogee

OBJET : Plan d'urgence - Euthanasie des volailles - porcins

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RESUME : Plan d'urgence - Euthanasie des volailles - porcins

DGAL

MAAPRAT/DGAL/MUS/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/MUS/SDSPA/N2011-8211

Publiée le 16-09-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/MUS/2019-534

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAAPRAT/DGAL/MUS/SDSPA/BSA	Note de service DGAL/MUS/SDSPA/N2011-8211 Publiée le 16-09-2011
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/MUS/2019-534 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 22-09-2011.

Agriculture.gouv.fr

DGAL/MUS/SDSPA/N2011-8211

du 16-09-2011 Statut : Abrogee

du 16-09-2011
Statut : Abrogee