Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/MUS/2019-534

du 11-07-2019
Statut : EnVigueur


OBJET : Plan national d’intervention sanitaire d’urgence- guides techniques

(Télécharger le PDF (3632ko))

RESUME : Cette note a pour but de diffuser une première série de guides techniques du plan national d’intervention sanitaire d’urgence (PNISU) dans le domaine de la santé animale ; sur le conditionnement, emballage et acheminement des prélèvements, le dépeuplement, l'élimination des des cadavres et la vaccination d'urgence.

DGAL/MUS

Instruction technique

DGAL/MUS/2019-534

Publiée le 13-07-2019


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDSPA/N2006-8105
DGAL/MUS/SDSPA/N2011-8211
Cette instruction est à diffusion limitée.
Cette instruction est à diffusion limitée.
Cette instruction est à diffusion limitée.
Cette instruction est à diffusion limitée.
DGAL/SDRRCC/SDSPA/N2006-8080
DGAL/MUS/SDSPA/N2011-8211


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
07970 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 18-07-2019.