Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/MUS/2019-534

du 11-07-2019

Statut : EnVigueur

OBJET : Plan national d’intervention sanitaire d’urgence- guides techniques

(Télécharger le PDF (3632ko))

RESUME : Cette note a pour but de diffuser une première série de guides techniques du plan national d’intervention sanitaire d’urgence (PNISU) dans le domaine de la santé animale ; sur le conditionnement, emballage et acheminement des prélèvements, le dépeuplement, l'élimination des des cadavres et la vaccination d'urgence.

DGAL/MUS

Instruction technique

DGAL/MUS/2019-534

Publiée le 13-07-2019

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :

DGAL/SDSPA/N2006-8105

DGAL/MUS/SDSPA/N2011-8211

Cette instruction est à diffusion limitée.

Cette instruction est à diffusion limitée.

Cette instruction est à diffusion limitée.

Cette instruction est à diffusion limitée.

DGAL/SDRRCC/SDSPA/N2006-8080

DGAL/MUS/SDSPA/N2011-8211

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

07970 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 18-07-2019.