Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDRRCC/SDSPA/N2006-8080

du 27-03-2006
Statut : Abrogee

OBJET : Modalités de transport des échantillons dans le cadre de suspicion de peste aviaire

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RESUME : Modalites de transport des echantillons dans le cadre de suspicion de peste aviaire

DGAL

MAP/DGAL/DG

Note de service

DGAL/SDRRCC/SDSPA/N2006-8080

Publiée le 27-03-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/MUS/2019-534

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAP/DGAL/DG	Note de service DGAL/SDRRCC/SDSPA/N2006-8080 Publiée le 27-03-2006
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/MUS/2019-534 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 30-03-2006.

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DGAL/SDRRCC/SDSPA/N2006-8080

du 27-03-2006 Statut : Abrogee

du 27-03-2006
Statut : Abrogee