Sommaire n° 46 du 03-11-2011 au 10-11-2011
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2011-3085
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aide à l'assurance récolte 2011
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DGER/SDEDC/SDPOFE/N2011-2147
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Organisation de la rentrée scolaire 2012
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DGER/SDI/C2011-2011
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
lancement de l'appel à projets de recherche finalisée et d'innovation des instituts techniques agricoles pour l'année 2012
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Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8240
du 09-11-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Programme national 2012 de formation continue des vétérinaires sanitaires du groupe d'activités n°2.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8239
du 07-11-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Mesures de flexibilité dans la filière lait et produits laitiers
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DPMA/SDRH/N2011-9676
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des autorisations nationales de pêche mises à jour au 07 novembre 2011.
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DPMA/SDRH/N2011-9677
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
autorisations européennes - listes des permis de pêche spéciaux (PPS) mises à jour au 07 novembre 2011.
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SG/SRH/SDDPRS/N2011-1176
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Elections des représentants aux commissions administratives paritaires et des commissions consultatives paritaires du ministère chargé de l'agriculture : report des scrutins du 15 novembre au 22 novembre 2011.
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1175
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 18 postes dans le 2ème cercle
Cahiers des charges du 26/10/2011
Arrêté du 26/10/11
Décision du 28/10/2011
Cahier des charges pour une AOC
Cahiers des charges du 24/10/2011
Décision 28/10/2011
Décision du 09/11/2011
Décision du 28/10/2011
Arrêté du 07/11/2011
Cahiers des charges pour des IGP
Décision du 10/10/2011
Cahiers des charges pour des IGP
Décision du 20/10/2011
Décision du 25/10/2011
Arrêté du 9/11/2011
Décision du 25/10/2011
Arrêtés du 04/11/2011
Décision du 26/10/2011
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/SDPOFE/N2011-2146
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mise en œuvre de l'épreuve n°6 " Écologie agronomie et territoires " du premier et du deuxième groupe et de l'épreuve n°11 " Écologie agronomie et territoires " du baccalauréat général série S spécialité " Écologie agronomie et territoires " à compter de
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DGER/SDPOFE/N2011-2146
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.