Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Cahier des charges du 26-10-2011
Statut : Publié
OBJET : Cahier des charges relatifs aux appellations d’origines contrôlées suivantes « Clairette du Languedoc »,« Corton »,« Côtes de Duras »,« Chapelle-Chambertin,« Chambertin-Clos de Bèze »,« Chambertin »,« Mazis-Chambertin »,« La Romanée »,« La Tâche »,« Loupiac »,« Orléans-Cléry »,« Coteaux du Quercy »,« Rosette » et « Saint-Romain »
DATE DE PUBLICATION : 04-11-2011
Relations avec les autres documents administratifs | |
|
Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif. Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif. Ce document n'a jamais été rectifié. |