Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDBE/N2011-3037 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
présence du frelon à pattes jaunes (Vespa velutina nigrithorax) sur le territoire français
DGPAAT/SDG/N2011-3038 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Approbation des budgets primitifs et modificatifs 2012 des Chambres d'agriculture et des Organismes inter-établissements du Réseau (OIER).

DGER

DGER/IEA/N2011-2157 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures en vue de pourvoir sept emplois d'inspecteur de l'enseignement agricole
DGER/SDESR/N2011-2148 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Consultation des équipes pédagogiques sur le projet de référentiels de certification et de formation du brevet de technicien supérieur agricole option " gestion forestière " - domaine professionnel.
DGER/SDESR/N2011-2149 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Consultation des équipes pédagogiques sur le projet de référentiels de certification et de formation du brevet de technicien supérieur agricole option " services en espace rural " - domaine professionnel.
DGER/SDESR/N2011-2150 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Consultation des équipes pédagogiques sur le projet de référentiels de certification et de formation du brevet de technicien supérieur agricole option " génie des équipements agricoles " - domaine professionnel.

DPMA

DPMA/SDRH/N2011-9678 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
autorisations européennes - listes des permis de pêche spéciaux (PPS) mises à jour au 14 novembre 2011.
DPMA/SDRH/N2011-9679 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des autorisations nationales de pêche mises à jour au 14 novembre 2011.

SG/DMC/N2011-0181 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures en vue de pourvoir sept emplois d'inspecteur de l'enseignement agricole

SG/SRH

Décision du 28-10-2011

Décision du 28/10/2011

Cahier des charges du 07-11-2011

Cahiers des charges pour des AOC

Arrêté du 14-11-2011

Arrêté du 14/11/211

Cahier des charges du 02-11-2011

Cahiers des charges pour des IGP

Décision du 03-11-2011

décision du 03/11/2011

Décision du 10-11-2011

Décision du 10/11/2011

Décision du 20-10-2011

Décision du 20/10

Cahier des charges du 09-11-2011

Cahiers des charges pour des AOC