Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDPM/N2011-3039 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
modalités d'accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d'élevage porcin en vue de l'application des normes relatives au bien-être des truies gestantes

DGER

DGER/MSSI/N2011-2161 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Accompagnement de la réforme du Bac général S spécialité " Ecologie, agronomie et territoires " - Session NORD.
DGER/MSSI/N2011-2162 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Accompagnement de la réforme du Bac général S spécialité " Ecologie, agronomie et territoires " - Session SUD.
DGER/SDEDC/N2011-2163 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Stage " découverte de l'emploi en EPLEFPA" pour les élèves IAE fonctionnaires

DGAL

DPMA

DPMA/SDAEP/N2011-9680 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre du plan de sortie de flotte, défini par arrêté du 3 août 2011 relatif à la mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anguille (complément)
DPMA/SDRH/N2011-9681 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des autorisations nationales de pêche mises à jour au 21 novembre 2011.
DPMA/SDRH/N2011-9682 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
autorisations européennes - listes des permis de pêche spéciaux (PPS) mises à jour au 21 novembre 2011.

SG/SRH

DGER
- DGER/SDPOFE/N2011-2158 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Rectificatif à la note de service DGER/SDPOFE/N2011-2146 relatif à l'épreuve du 2ème groupe " Écologie agronomie et territoires " du baccalauréat général série S spécialité " Écologie agronomie et territoires ".
- DGER/SDPOFE/N2011-2160 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Baccalauréat professionnel spécialité "bio-industries de transformation" : précisions relatives aux modalités d'enseignement et d'évaluation de l'épreuve E6 " Epreuve d'arts appliqués et cultures artistiques OU Education socioculturelle pour l'enseignement agricole " à compter de la session 2012