Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/MSSI/N2011-2162

Statut : EnVigueur

OBJET : Accompagnement de la réforme du Bac général S spécialité " Ecologie, agronomie et territoires " - Session SUD.

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RESUME : Accompagnement de la reforme du Bac general S specialite

DGER

DGER/MSSI/N2011-2162

Publiée le 23-11-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/MSSI/N2011-2162 Publiée le 23-11-2011
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03900 - Diplomation et qualification

Cette instruction est parue au sommaire du 24-11-2011.

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