Sommaire n° 45 du 27-10-2011 au 03-11-2011
Documents publiés au Bulletin Officiel
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Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8238
du 03-11-2011
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Bilan de l'Opération Interministérielle Vacances - Opération Alimentation Vacances 2011
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DPMA/SDAEP/C2011-9634
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
répartition entre les départements d'Outre-mer de la Guyane française et de la Réunion de l'aide à la commercialisation de certains produits de la pêche et de l'aquaculture et établissant ses modalités d'attribution (POSEI Pêche, Modification de la circulaire DPMA/SDPM/C2008-9603).
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DPMA/SDAEP/N2011-9673
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre du plan de sortie de flotte, défini par l'arrêté du 2 août 2011 modifié relatif à la mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant le thon rouge à la senne en Méditerranée.
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DPMA/SDRH/N2011-9674
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
autorisations européennes - listes des permis de pêche spéciaux (PPS) mises à jour au 31 octobre 2011.
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DPMA/SDRH/N2011-9675
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des autorisations nationales de pêche mises à jour au 31 octobre 2011.
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1174
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 5 postes dans la 2ème cercle
Cahiers des charges du 20/10/2011
Décision du 25/10/2011
Décision du 17/10/2011
Cahiers des charges du 24/10/2011
Décision du 04/10/2011
Décision du 21/10/2011
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/SDPOFE/N2011-2144
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Evaluation des Travaux Personnels Encadrés (TPE) en classe de première S spécialité " écologie, agronomie et territoires " du baccalauréat général.
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DGER/SDPOFE/N2011-2145
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles spécialité " aide technicien en expérimentation animale " :
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DGER/SDPOFE/N2011-2144
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.