Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2011-8238
du 03-11-2011
Statut : EnVigueur
OBJET : Bilan de l'Opération Interministérielle Vacances - Opération Alimentation Vacances 2011
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RESUME : Bilan de l'Operation Interministerielle Vacances - Operation Alimentation Vacances 2011
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DGAL MAAPRAT/DGAL/SA/SDSSA/BETD
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Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8238 Publiée le 03-11-2011 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
07800 - Programmation et organisation des contrôles en SSA
Cette instruction est parue au sommaire du 03-11-2011.