Sommaire n° 49 du 24-11-2011 au 01-12-2011
Documents publiés au Bulletin Officiel
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CAB/MD/N2011-0011
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Rôle des DRAAF, DIRM, DD(CS)PP, DDT(M), DAAF et DM dans la préparation opérationnelle et la gestion des crises relevant des compétences du ministre en charge de l'agriculture et de l'alimentation dans les domaines de la défense, de la sécurité nationale, de la protection des populations et du maintien de la continuité de la vie de la Nation.
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DGER/MSSI/SDPOFE/N2011-2165
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Recensement des élèves de l'enseignement agricole en situation de handicap (opération statistique).
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Note de service DGAL/MUS/N2011-8250
du 29-11-2011
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Rôle des DRAAF, DIRM, DD(CS)PP, DDT(M), DAAF et DM dans la préparation opérationnelle et la gestion des crises relevant des compétences du ministre en charge de l'agriculture et de l'alimentation dans les domaines de la défense, de la sécurité nationale,
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Note de service DGAL/SDPA/N2011-8258
du 30-11-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Cartographies d'aide à la réalisation des prélèvements dans le cadre du plan annuel de surveillance de la contamination des denrées alimentaires par les radionucléides sur le territoire français
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Note de service DGAL/SDPRAT/N2011-8253
du 30-11-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Dispositions générales relatives aux plans de surveillance et aux plans de contrôle de la contamination des denrées animales, végétales et d'origine animale ainsi que des produits destinés à l'alimentation animale pour l'année 2012.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8257
du 01-12-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Recours au dosage de l'interféron gamma pour un usage en série dans le cadre du dépistage de la tuberculose bovine
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Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8251
du 29-11-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
OFFA 2011. Contrôle de l'hygiène de la production et de la commercialisation des denrées animales et d'origine animale à l'occasion des fêtes de fin d'année 2011.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8280
du 22-12-2011
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance de la contamination des viscères d'animaux de boucherie par Echinococcus granulosus au stade de l'abattoir - 2012.
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Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2011-8254
du 30-11-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Récapitulatif des conditions d'agrément des établissements à l'exportation vers certains pays tiers de viandes fraîches, de produits à base de viande d'animaux de boucherie et de volailles, de produits laitiers et de produits de la pêche et des conditions
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DPMA/SDAEP/C2011-9635
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Indemnisation des pertes de récolte et des pertes de fonds à destination des ostréiculteurs, producteurs ou utilisateurs de naissains et de 1/2 élevage touchés par les conséquences des mortalités ostréicoles ayant affecté ce secteur de production en 2011.
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DPMA/SDRH/N2011-9683
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des autorisations nationales de pêche mises à jour au 28 novembre 2011.
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DPMA/SDRH/N2011-9684
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
autorisations européennes - listes des permis de pêche spéciaux (PPS) mises à jour au 28 novembre 2011.
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SG/SRH/SDDPRS/N2011-1183
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Crédits hygiène et sécurité pour l'année 2012
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SG/SRH/SDDPRS/N2011-1184
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Résultats des élections des représentants du personnel aux commissions administratives et consultatives paritaires - scrutins du 22 novembre 2011
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SG/SRH/SDDPRS/N2011-1185
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en place des commissions régionales d'information et de concertation au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire (MAAPRAT)
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1182
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 14 postes dans le 2ème cercle
Cahiers des charges d’appellations d'origines
Cahiers des charges d'IGP
Cahiers des charges d'AO
Cahiers des charges d'AOC
Décision du 04/11/2011
Cahiers des charges d’appellations d'origines
Cahiers des charges d'IGP
Décision portant prorogations d'agrément d'Unités mixtes technologiques (UMT).
Cahiers des charges d'AOC
Cahiers des charges d'IGP
Cahiers des charges d'AOC
Cahiers des charges d'AO
Cahiers des charges d'AOC
Arrêté du 22/11/2011
Cahiers des charges d'AOC
Arrêté du 23/11/2011
Cahiers des charges d'AOC
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/MSSI/N2011-2164
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Stages en entreprise à destination des enseignants et formateurs de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles publics.
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DGER/MSSI/N2011-2166
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Accompagnement du baccalauréat professionnel SAPAT
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DGER/MSSI/N2011-2164
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.