Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Décision du 22-11-2011

Statut : Publié

OBJET : décisions concernant les UMT suivantes : «Maîtrise de la santé des bovins », «Géno-vigne », «Mécanisation, robotisation dans les filières viandes et produits carnés», «Process alimentaires et hygiène des surfaces», et «GES-N20 : connaissance et gestion des émissions de protoxyde d’azote par les cultures»


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REFERENCE EXTERNE :


DATE DE PUBLICATION : 25-11-2011


Relations avec les autres documents administratifs


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Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif.

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 01-12-2011.