Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPA/N2011-8258

du 30-11-2011
Statut : Abrogee


OBJET : Cartographies d'aide à la réalisation des prélèvements dans le cadre du plan annuel de surveillance de la contamination des denrées alimentaires par les radionucléides sur le territoire français

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RESUME : Cartographies d'aide a la realisation des prelevements dans le cadre du plan annuel de surveillance de la contamination des denrees alimentaires par les radionucleides sur le territoire français

DGAL

MAAPRAT/DGAL/SA/SDPA/BLA

Note de service

DGAL/SDPA/N2011-8258

Publiée le 30-11-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 01-12-2011.