Sommaire n° 43 du 13-10-2011 au 20-10-2011
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2011-3081
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Dispositif " agriculteurs en difficulté "
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DGPAAT/SDEA/C2011-3082
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formulaire de demande de financement pour les projets innovants dans le cadre de l'appel à projets national 2011 " J'INNOVATIONS ".
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Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2011-8231
du 18-10-2011
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Etats-Unis : missions d'inspection par la Food and Drug Administration d'établissements français produisant de la nourriture pour bébé, des confiseries , des fromages, ainsi que des produits laitiers séchés ou déshydratés - note complémentaire
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DPMA/SDAEP/N2011-9667
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre du plan de sortie de flotte, défini par arrêté du 3 août 2011 relatif à la mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anguille.
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DPMA/SDRH/N2011-9668
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
autorisations européennes - listes des permis de pêche spéciaux (PPS) mises à jour au 17 octobre 2011.
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DPMA/SDRH/N2011-9669
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des autorisations nationales de pêche mises à jour au 17 octobre 2011.
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SG/MAPS/N2011-0173
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures : 3 postes en administration centrale (DGAL - DPMA)
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SG/SRH/N2011-1169
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Déploiement de la gestion administrative dans le système d'information des ressources humaines (SIRH) Agorha du MAAPRAT (Agorha-GA) en remplacement de l'application Epicéa gestion administrative.
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1167
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 6 postes dans le 2ème cercle
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SG/SAFSL/SDABC/N2011-1518
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Détermination des dates limites de la fin de gestion 2011 pour les différentes transactions comptables
Décision du 10/10/2011
Cahiers des charges du 11/10/2011
Arrêté du 20/09/2011
Décision du 12/10/2011
Décision du 06/10/2011
Décision du 13/10/2011
Arrêté du 13/10/2011
Cahiers des charges du 07/10/2011