Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGER

DGER/SDEDC/N2011-2177 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place, pour la rentrée scolaire 2012, des personnels de direction de CFA, CFPPA, d'exploitations agricoles, d'ateliers technologiques et de responsables d'antenne.
DGER/SDEDC/N2011-2178 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Demande de congé mobilité pour les personnels appartenant aux corps d'enseignement et d'éducation
DGER/SDEDC/N2011-2179 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place pour la rentrée scolaire 2012 des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime
DGER/SDEDC/SDPOFE/N2012-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Campagne nationale d'information sur l'hygiène de vie au travail en direction des personnes exposées aux risques du monde professionnel agricole dans les établissements d'enseignement agricole (apprenants, personnels).

DGAL

Note de service DGAL/SDPA/N2011-8279 du 21-12-2011 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. odre-service-actionodre-service-action
Plan de surveillance prospectif 2012 de la contamination des laits de petits ruminants par l'aflatoxine M1
Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8281 du 22-12-2011 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2011-8162 du 11 juillet 2011.
Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8282 du 22-12-2011 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance de la contamination par Listeria monocytogenes et Escherichia coli des fromages au stade de la production – 2012.

DPMA

DPMA/SDRH/N2011-9689 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
autorisations européennes - listes des permis de pêche spéciaux (PPS) mises à jour au 19 décembre 2011.
DPMA/SDRH/N2011-9690 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des autorisations nationales de pêche mises à jour au 19 décembre 2011.

SG/SRH/SDGP/N2011-1202 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Demande de congé mobilité pour les personnels appartenant aux corps d'enseignement et d'éducation

SG/SRH

SG/SRH/SDGP/N2011-1203 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place pour la rentrée scolaire 2012 des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime
SG/SRH/SDMEC/N2011-1201 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 23 postes dans le 2ème cercle

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDAB/N2011-1522 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Guide des travaux d'inventaire comptable à réaliser en fin d'année en administration centrale.