Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEDC/SDPOFE/N2012-2006
Statut : Abrogee
OBJET : Campagne nationale d'information sur l'hygiène de vie au travail en direction des personnes exposées aux risques du monde professionnel agricole dans les établissements d'enseignement agricole (apprenants, personnels).
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RESUME : Campagne nationale d'information sur l'hygiene de vie au travail en direction des personnes exposees aux risques du monde professionnel agricole dans les etablissements d'enseignement agricole (apprenants, personnels).
DGER
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DGER/SDEDC/SDPOFE/N2012-2006 Publiée le 16-12-2011 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 22-12-2011.