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DGER/SDEDC/SDPOFE/N2012-2006

Statut : Abrogee

OBJET : Campagne nationale d'information sur l'hygiène de vie au travail en direction des personnes exposées aux risques du monde professionnel agricole dans les établissements d'enseignement agricole (apprenants, personnels).

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RESUME : Campagne nationale d'information sur l'hygiene de vie au travail en direction des personnes exposees aux risques du monde professionnel agricole dans les etablissements d'enseignement agricole (apprenants, personnels).

DGER

DGER/SDEDC/SDPOFE/N2012-2006

Publiée le 16-12-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDEDC/SDPOFE/N2012-2006 Publiée le 16-12-2011
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 22-12-2011.