Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2011-8240

du 09-11-2011
Statut : Abrogee


OBJET : Programme national 2012 de formation continue des vétérinaires sanitaires du groupe d'activités n°2.

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RESUME : Programme national 2012 de formation continue des veterinaires sanitaires du groupe d'activites n°2.

DGAL

MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA/ENSV

Note de service

DGAL/SDSPA/N2011-8240

Publiée le 09-11-2011

Date de fin de validité : 30-11-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 10-11-2011.