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DGER/SDEDC/N2011-2028

Statut : Caduque

OBJET : Saisie dans la base de données ALEXIA des informations 2010 relatives aux exploitations agricoles et ateliers technologiques des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole

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RESUME : Saisie dans la base de donnees ALEXIA des informations 2010 relatives aux exploitations agricoles et ateliers technologiques des etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole

DGER

DGER/SDEDC/N2011-2028

Publiée le 15-03-2011

Date de fin de validité : 22-07-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDEDC/N2011-2028 Publiée le 15-03-2011
Date de fin de validité : 22-07-2011	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 17-03-2011.