Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDG/N2011-3019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Approbation des comptes financiers 2010 des Chambres d'agriculture et des Organismes inter établissements (OIER)
Instruction technique DGPAAT/SDEA/C2011-3032 du 27-04-2011 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Conditions de reconnaissance et de fonctionnement des groupements agricoles d'exploitation en commun (GAEC)

DGER

DGER/SDEDC/N2011-2063 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place des agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN-CDI et ACEN-CDD), enseignants, conseillers principaux d'éducation ou directeurs de centre de l'enseignement technique agricole pour la rentrée scolaire 2011.
DGER/SDESR/N2011-2061 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour le poste de Directeur de l'Institut des régions chaudes du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
DGER/SDESR/N2011-2064 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avis de vacance de l'emploi de directeur général de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech).

DGAL

Note de service DGAL/MAPP/N2011-8102 du 27-04-2011 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Projets et objectifs qualité - Audits qualité internes et INFONAQ
Note de service DGAL/SDPRAT/N2011-8097 du 26-04-2011 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidatures pour l’établissement d’une liste de laboratoires agréés pour la détection du risque d’introduction du petit coléoptère des ruches (Aethina tumida) et des acariens du type Tropilaelaps (Tropilaelaps spp.) dans le cadre d’importation de reines d’abeilles ou de bourdons.
Note de service DGAL/SDQPV/N2011-8099 du 26-04-2011 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. odre-service-actionodre-service-action
Modification de la note de service DGAL/SDQPV/N2010-8313 relatif à la note de suivi régionale Ecophyto 2018
Note de service DGAL/SDSPA/SDQPV/N2011-8101 du 26-04-2011 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Réseau de surveillance des troubles des abeilles 2011

DPMA

DPMA/SDRH/N2011-9630 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Autorisations européennes - listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 22 avril 2011.

SG/SRH

SG/SRH/SDMEC/N2011-1078 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 9postes dans le 2ème cercle
SG/SRH/SDMEC/N2011-1079 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place des agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN-CDI et ACEN-CDD), enseignants, conseillers principaux d'éducation ou directeurs de centre de l'enseignement technique agricole pour la rentrée scolaire 2011.

Décision du 19-04-2011

Décision du 19/04/2011

Arrêté du 18-04-2011

Arrêté du 18/04/2011

Décision du 11-04-2011

Décision du 11/04/2011

Décision du 15-04-2011

Décision du 15/04/2011

Décision du 14-04-2011

Décision du 14/04/2011

Décision du 22-02-2011

Décision du 22/02/2011

Arrêté du 10-01-2011

Arrêté du 10/01/2011