Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/MAPP/N2011-8102
du 27-04-2011
Statut : Abrogee
OBJET : Projets et objectifs qualité - Audits qualité internes et INFONAQ
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RESUME : Projets et objectifs qualite - Audits qualite internes et INFONAQ
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DGAL MAAPRAT/DGAL/MAPP/CAQ
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Note de service DGAL/MAPP/N2011-8102 Publiée le 27-04-2011 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 28-04-2011.