Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/SDPA/N2011-8263
du 07-12-2011
Statut : Abrogee
OBJET : Plan de surveillance et plan de contrôle des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche -2012
(Télécharger le PDF (286ko))
RESUME : Plan de surveillance et plan de controle des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la peche -2012
DGAL MAAPRAT/DGAL/SA/SDSSA/BPMED/SDPA/BLA
|
Note de service DGAL/SDSSA/SDPA/N2011-8263 Publiée le 07-12-2011 |
---|---|
Date de fin de validité : 15-02-2013
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 08-12-2011.