Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/N2011-2091

Statut : Caduque

OBJET : Bourses nationales de l'enseignement secondaire agricole public et privé sous contrat - formation initiale - année scolaire 2011-2012.

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RESUME : Bourses nationales de l'enseignement secondaire agricole public et prive sous contrat - formation initiale - annee scolaire 2011-2012.

DGER

DGER/SDPFE/N2011-2091

Publiée le 25-07-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDPFE/N2011-2091 Publiée le 25-07-2011
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 28-07-2011.

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