Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2011-8176
du 25-07-2011
Statut : EnVigueur
OBJET : Caractéristiques techniques minimales auxquelles les logements des canards en phase de gavage doivent répondre en application de la recommandation du Conseil de l'Europe concernant les canards de barbarie et les hybrides de canards de barbarie et de canar
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RESUME : Caracteristiques techniques minimales auxquelles les logements des canards en phase de gavage doivent repondre en application de la recommandation du Conseil de l'Europe concernant les canards de barbarie et les hybrides de canards de barbarie et de canar
DGAL/SDSPA MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BPA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8176 Publiée le 25-07-2011 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 28-07-2011.