Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDPA/N2011-8178
du 26-07-2011
Statut : Abrogee
OBJET : 4ème Edition du Mois de l'origine et de la qualité (2011)
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RESUME : 4eme Edition du Mois de l'origine et de la qualite (2011)
DGAL MAAPRAT/DGAL/SDQA/BPPA / DGPAAT/SDOEIAE/BGSQAB
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Note de service DGAL/SDPA/N2011-8178 Publiée le 26-07-2011 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
01700 - Politique de qualité
Cette instruction est parue au sommaire du 28-07-2011.