Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Convention du 04-05-2011

Statut : Publié

OBJET : Convention entre la DICOM du MAPRAAT et la DATAR afin de coordonner la passation du marché intitulé « Panorama quotidien de la presse écrite , audiovisuelle et internet portant sur les thématiques relatives à l'agriculture, l'alimentation, la pèche, la ruralité et à l'aménagement du territoire.


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REFERENCE EXTERNE :


DATE DE PUBLICATION : 06-05-2011


Relations avec les autres documents administratifs


Ce document n'abroge aucun autre document administratif.


Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif.

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 12-05-2011.