Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2011-3040 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Circulaire PDRH 2011 -2013 " mesures agroenvironnementales " - Modalités de basculement d'un engagement MAE vers le Soutien à l'agriculture biologique
DGPAAT/SDEA/C2011-3041 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
soutien à l'agriculture biologique mis en place en France métropolitaine pour la campagne 2011
DGPAAT/SDFB/N2011-3020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modification de la circulaire DGPAAT/SDFB/C2009-3022 du 05 mars 2009 relative au renforcement pendant deux ans des moyens en personnel des structures de la filière forêt-bois des régions Aquitaine, Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon, suite à la tempête Klaus.

DGAL

DPMA

DPMA/SDRH/C2011-9615 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Demandes d'autorisations européennes et nationales pour l'année de gestion 2011 - Formats de demande, transfert, autorisation.
DPMA/SDRH/C2011-9616 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Lutte contre le braconnage dans le secteur de la pêche de loisir

SG/SRH

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDTPS/C2011-1507 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Diffusion de la circulaire N°DSS/5C/DGT/2011/92 du 7 mars 2011 relative à la mise en oeuvre et au contrôle du mécanisme de conditionnalité des allégements de cotisations sociales prévu par l'article 26 de la loi n° 2008-1258 du 3 décembre 2008 en faveur des revenus du travail.

Décision du 11-04-2011

Décision du 11/04/2011

Arrêté du 02-05-2011

Arrêtés du 02/05/2011

Arrêté du 06-05-2011

Arrêté du 06/05/2011

Décision du 16-05-2011

Décision du 16/05/2011