Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8115 du 23-05-2011 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Anémie infectieuse des équidés : bilan financier des actions de police sanitaire financées par l'Etat
Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8116 du 23-05-2011 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Mise en place d'une surveillance de la fièvre Q dans des départements pilotes
Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8117 du 23-05-2011 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Application de l'arrêté du 21 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d'entreposage et de transport de produits d'origine animale et denrées alimentaires en contenant.
Note de service DGAL/SDPRAT/N2011-8120 du 26-05-2011 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
liste des laboratoires agréés pour le dépistage de la tuberculose animale par bactériologie, histopathologie, PCR et dosage d'interféron Gamma par PPD

DPMA

DPMA/SDRH/N2011-9633 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Autorisations européennes - listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 24 mai 2011.

SG/SRH