Bulletin officiel

DGPAAT

• DGPAAT/SDBE/C2011-3042 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Plans Régionaux de l'Agriculture Durable (PRAD)

DGAL

• Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8115 du 23-05-2011 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action

  Anémie infectieuse des équidés : bilan financier des actions de police sanitaire financées par l'Etat

• Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8116 du 23-05-2011 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action

  Mise en place d'une surveillance de la fièvre Q dans des départements pilotes

• Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8117 du 23-05-2011 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Application de l'arrêté du 21 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d'entreposage et de transport de produits d'origine animale et denrées alimentaires en contenant.

• Note de service DGAL/SDPRAT/N2011-8120 du 26-05-2011 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  liste des laboratoires agréés pour le dépistage de la tuberculose animale par bactériologie, histopathologie, PCR et dosage d'interféron Gamma par PPD

DPMA

• DPMA/SDRH/N2011-9633 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Autorisations européennes - listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 24 mai 2011.

SG/SRH

• SG/SRH/SDMEC/N2011-1094 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel de candidatures : 10 postes dans le 2ème cercle