OBJET : Anémie infectieuse des équidés : bilan financier des actions de police sanitaire financées par l'Etat

(Télécharger le PDF (34ko))

RESUME : Anemie infectieuse des equides : bilan financier des actions de police sanitaire financees par l'Etat

DGAL MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA	Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8115 Publiée le 23-05-2011
Date de fin de validité : 24-06-2011	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :