Sommaire n° 23 du 26-05-2011 au 02-06-2011
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2011-3046
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN) - campagnes 2011 à 2013
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DGPAAT/SDPM/C2011-3045
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en œuvre du programme apicole français 2011-2013.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8125
du 30-05-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Maintien de la vigilance sur le territoire national en matière de pestes porcines
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DPMA/SDAEP/C2011-9619
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modification de la circulaire DPMA/SDPM/C2008-9631 du 21 novembre 2008 fixant les modalités d'octroi des aides pouvant accompagner les plans de restructuration du Plan de Sauvetage et de Restructuration (PSR) pour les petites et moyennes entreprises.
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SG/MAPS/N2011-0136
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures en administration centrale : un poste au SG
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1098
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Propositions d'avancement de grade des personnels pour 2012.
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1099
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 17 postes dans le 2ème cercle
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SG/SRH/SDMEC/O2011-1007
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Liste des candidats n'ayant pas pu bénéficier d'une proposition d'affectation dans le cadre du 1er mouvement annuel pour l'année 2011
Décision du 17/05/2011
Arrêté du 13/05/2011