OBJET : modification de la circulaire DGPAAT/SDFB/C2009-3022 du 05 mars 2009 relative au renforcement pendant deux ans des moyens en personnel des structures de la filière forêt-bois des régions Aquitaine, Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon, suite à la tempête Klaus.

(Télécharger le PDF (19ko))

RESUME : modification de la circulaire DGPAAT/SDFB/C2009-3022 du 05 mars 2009 relative au renforcement pendant deux ans des moyens en personnel des structures de la filiere foret-bois des regions Aquitaine, Midi-Pyrenees et Languedoc-Roussillon, suite a la tempete Klaus.

DGPAAT	DGPAAT/SDFB/N2011-3020 Publiée le 18-05-2011
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :