Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DPMA/SDRH/C2011-9628


Statut : Caduque


OBJET : Contrôle des pêcheries pélagiques dans les eaux occidentales : anchois (Engraulis encrasicolus), hareng (Clupea harengus) maquereau (Scomber scombrus), chinchard (Trachurus spp.) et merlan bleu (Micromesistius poutassou).

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RESUME : Controle des pecheries pelagiques dans les eaux occidentales : anchois (Engraulis encrasicolus), hareng (Clupea harengus) maquereau (Scomber scombrus), chinchard (Trachurus spp.) et merlan bleu (Micromesistius poutassou).

DPMA

DPMA/SDRH/C2011-9628

Publiée le 02-08-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 04-08-2011.