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DPMA/SDAEP/C2011-9626

Statut : Caduque

OBJET : Circulaire relative à la mise en œuvre des schémas régionaux de développement de l'aquaculture marine.

RESUME : Circulaire relative a la mise en œuvre des schemas regionaux de developpement de l'aquaculture marine.

DPMA

DPMA/SDAEP/C2011-9626

Publiée le 02-08-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DPMA	DPMA/SDAEP/C2011-9626 Publiée le 02-08-2011
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 04-08-2011.