Bulletin officiel

OBJET : Programmation des inspections des fermes aquacoles, à l'exception des fermes conchylicoles, soumises à agrément zoosanitaire visées par la note de service n°2011-8092 du 13 avril 2011.

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RESUME : Programmation des inspections des fermes aquacoles, a l'exception des fermes conchylicoles, soumises a agrement zoosanitaire visees par la note de service n°2011-8092 du 13 avril 2011.

DGAL MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA	Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8143 Publiée le 27-06-2011
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSBEA/2026-201 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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