OBJET : Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2009-8190 du 9 juillet 2009 relative à la surveillance de l'ESB à l'abattoir

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RESUME : Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2009-8190 du 9 juillet 2009 relative a la surveillance de l'ESB a l'abattoir

DGAL MAAPRAT/DGAL/SA/SDSSA/BEAD	Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8156 Publiée le 30-06-2011
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSSA/2014-1002 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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