OBJET : Constat de surmortalité de coquillages – Procédure à suivre lors de hausse de la mortalité d’huîtres creuses

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RESUME : Constat de surmortalite de coquillages - Procedure a suivre lors de hausse de la mortalite d'huitres creuses

DGAL MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA	Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8147 Publiée le 27-06-2011
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSPA/2015-350 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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